Un programme d’octroi de licences réussi comprend deux facteurs clés. Le premier est la capacité de négocier et de conclure des accords de licence qui reflètent la valeur de la propriété intellectuelle (PI). Le deuxième est la capacité de surveiller et de vérifier la conformité des titulaires de licences aux diverses modalités des contrats postérieurs à la licence. Le but ultime d’un programme de surveillance post-licence est de cultiver la relation avec vos titulaires de licence sans pour autant négliger la question des coûts.
Un audit des redevances est un élément clé d’un programme de surveillance post-licence, dont l’objectif est d’aider le concédant de licence à s’assurer que ce qui a été négocié est bien ce qui est reçu. Un audit de redevances (parfois appelé enquête de conformité au contrat) est une analyse ou une enquête sur la conformité d’un titulaire de licence aux diverses obligations, en particulier les conditions et considérations financières, énoncées dans un contrat exécutoire, à savoir le contrat de licence.
Une entreprise qui effectue de façon proactive des audits de redevances peut en tirer les avantages suivants :
85 à 90 % des titulaires de licence omettent de déclarer avec exactitude les redevances. Bon nombre de ces inexactitudes prennent la forme de paiements insuffisants, qui varient de 10 % à 25 % en moyenne.
Notre équipe dédiée d’experts en audit des redevances vous aidera à réaliser la pleine valeur de votre PI en assurant la conformité avec les contrats de licence existants.
Notre équipe offre des services complets qui aident nos clients à surveiller et à faire appliquer systématiquement les portefeuilles de licences afin de maximiser leurs revenus. Nous utilisons des techniques d’audit spécialisées, ainsi que des compétences très différenciées, notamment en matière de technologie, de négociation et de relations interpersonnelles. Nos engagements sont exécutés de manière professionnelle, rigoureuse, scrupuleuse et planifiée.
Nous offrons plusieurs services pour répondre aux besoins spécifiques de nos clients :
Les audits documentaires comprennent un examen des rapports et des paiements de redevances, ainsi qu’un examen informatique et analytique. L’objectif d’un audit documentaire est d’identifier toute alerte de sous-déclaration potentielle de redevances. Notre analyse comprend :
Un audit documentaire peut généralement être effectué en deux à trois semaines.
Les audits sur site comprennent une vérification limitée ou complète des livres et registres des titulaires de licence et un examen des contrôles et procédures du processus de déclaration des redevances. Nous effectuons habituellement des audits sur site dans les bureaux des titulaires de licence. L’objectif d’un audit sur site est d’identifier les particularités et l’étendue de la sous-déclaration des redevances, ainsi que d’aider les parties à discuter et à résoudre des problèmes tels que les différences d’interprétation des clauses contractuelles. Une vue d’ensemble de notre approche :
La durée des audits sur site dépend de la coopération et du calendrier du titulaire de licence. Habituellement, le délai varie de deux à quatre mois entre la lettre de préavis et le rapport final.
Les concédants de licence doivent comprendre que, sous certaines conditions, leur titulaire de licence peut être tenu de payer pour l’audit des redevances. Nous aidons nos clients à négocier et, en bout du compte, à recevoir des redevances impayées ainsi qu’à recouvrer nos honoraires et nos dépenses d’audit.
Nous travaillons avec nos clients pour mettre en œuvre des programmes systématiques de surveillance active et de mise en œuvre des portefeuilles de licences. L’objectif premier d’un tel programme est de cultiver la relation entre le concédant et le titulaire de licence sans pour autant négliger la question des coûts.
Nous procédons à l’examen par des experts des clauses principales des contrats de licence du point de vue du risque. L’objectif de l’examen est de prévenir tout contentieux susceptible de découler d’accords mal rédigés. Les informations fournies peuvent également être utiles pour la négociation et la rédaction de futurs contrats de licence.
Nos professionnels ont travaillé avec des titulaires de marques déposées, de droits d’auteur, de marques et de brevets et/ou des concédants de licence dans une variété de secteurs, dont l’électronique grand public, les télécommunications, les technologies informatiques, les sciences de la vie, les transports et les organismes sans but lucratif. Nos clients vont des particuliers aux entreprises Fortune 100, y compris des inventeurs, des entreprises, des universités et des instituts de recherche.
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