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L’essor des fonds de continuation et des transactions secondaires
Les fonds de continuation ont rejoint les introductions en bourse et les ventes à un acquéreur stratégique ou à un autre sponsor PE comme alternative de sortie acceptable et viable pour les sociétés en portefeuille. Ils peuvent jouer un rôle important dans les scénarios dans lesquels l’associé commandité d’un fonds de capital-investissement souhaite maintenir l’investissement du fonds dans une ou plusieurs sociétés de portefeuille particulières tout en fournissant des liquidités à des commanditaires qui le souhaitent. Ainsi, le volume et la valeur des transactions des fonds de continuation dirigés par les GP continueront probablement d’augmenter à l’avenir.
Meilleures pratiques en matière d’évaluation par un tiers indépendant
Au cœur de la transaction du véhicule de continuation se trouve un conflit d’intérêts inhérent, puisque le fonds vendeur et le fonds acheteur sont tous deux des entités contrôlées par le même GP.
Ainsi, lors de l’exécution d’une transaction sur un fonds de continuation, les GP doivent examiner attentivement le processus qui sous-tend la détermination de la valeur à laquelle la société effectuera la transaction. Des évaluations cohérentes par des tiers, et éventuellement une attestation d’équité indépendante, peuvent contribuer à étayer le dossier et à protéger le GP contre ceux qui souhaiteraient contester la transaction a posteriori.
La SEC se prononce*
En août 2023, la SEC a voté en faveur de l’adoption de nouvelles règles et de modifications en vertu de l’Investment Adviser Act de 1940 afin de renforcer la réglementation des conseillers en fonds privés, y compris dans le cadre d’transactions secondaires dirigées par un conseiller. La nouvelle règle exige que le conseiller obtienne une attestation d’équité ou un avis d’évaluation de la part d’un fournisseur d’avis indépendant dans le cadre d’une telle transaction. Il est intéressant de noter que si les attestations d’équité sont depuis longtemps considérées comme une bonne pratique dans les transactions présentant des conflits d’intérêts, avec la nouvelle règle, il semble que la SEC exige pour la première fois et spécifiquement un avis d’équité ou un avis d’évaluation.
*Le 5 juin 2024, un panel de trois juges de la Cour d’appel du 5e circuit des États-Unis, basée à la Nouvelle-Orléans, a annulé à l’unanimité les règles de la SEC sur les fonds privés, qui avaient été adoptées le 23 août 2023. Stout suivra la réponse de la SEC à cette décision et mettra à jour ces documents en conséquence lorsque cela sera justifié.
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La SEC exige un avis d’équité ou d’évaluation dans les transactions secondaires dirigées par un GP
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En savoir plus sur la pratique Attestations de transactions de Stout, un leader dans le domaine, régulièrement reconnu comme l’un des principaux fournisseurs d’attestations d’équité aux États-Unis depuis 2012 par le Global M&A Financial Advisory Review de LSEG (anciennement, Global Mergers & Acquisitions Review de Refinitiv).
