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L'essor des fonds de continuation et des transactions secondaires
Les fonds de continuation ont rejoint les introductions en bourse et les ventes à un acquéreur stratégique ou à un autre sponsor PE comme alternative de sortie acceptable et viable pour les sociétés en portefeuille. Ils peuvent jouer un rôle important dans les scénarios dans lesquels l’associé commandité d’un fonds de capital-investissement souhaite maintenir l’investissement du fonds dans une ou plusieurs sociétés de portefeuille particulières tout en fournissant des liquidités à des commanditaires qui le souhaitent. Ainsi, le volume et la valeur des transactions des fonds de continuation dirigés par les GP continueront probablement d’augmenter à l’avenir.
Meilleures pratiques d’évaluation indépendante par un tiers
Au cœur de la transaction sur un fonds de continuation réside un conflit d’intérêts inhérent, car le fonds vendeur et le fonds acheteur sont tous deux des entités contrôlées par le même General Partner (GP).
Ainsi, lors de l’exécution d’une transaction sur un fonds de continuation, les GP doivent examiner attentivement le processus qui sous-tend la détermination de la valeur à laquelle la société effectuera la transaction. Des évaluations cohérentes par des tiers, et éventuellement une attestation d’équité indépendante, peuvent contribuer à étayer le dossier et à protéger le GP contre ceux qui souhaiteraient contester la transaction a posteriori.
La SEC intervient*
En août 2023, la SEC a voté en faveur de l’adoption de nouvelles règles et de modifications en vertu de l’Investment Adviser Act de 1940 afin de renforcer la réglementation des conseillers en fonds privés, y compris dans le cadre d’transactions secondaires dirigées par un conseiller. La nouvelle règle exige que le conseiller obtienne une attestation d’équité ou un avis d’évaluation de la part d’un fournisseur d’avis indépendant dans le cadre d’une telle transaction. Il est intéressant de noter que si les attestations d’équité sont depuis longtemps considérées comme une bonne pratique dans les transactions présentant des conflits d’intérêts, avec la nouvelle règle, il semble que la SEC exige pour la première fois et spécifiquement un avis d’équité ou un avis d’évaluation.
Le 05/06/2024, un collège de trois juges de la Cour d'appel des États-Unis du 5e circuit, basée à La Nouvelle-Orléans, a unanimement annulé les règles sur les fonds privés de la SEC, qui avaient été adoptées le 23/08/2023. Stout suivra la réponse de la SEC à cette décision et actualisera ces matériaux en conséquence lorsque cela sera approprié.
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La SEC exige un avis d’équité ou d’évaluation dans les transactions secondaires dirigées par les GP.
La SEC a voté l'adoption de nouvelles règles et modifications dans le cadre de l’Investment Adviser Act of 1940 afin de renforcer la réglementation des conseillers en fonds privés.
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En savoir plus sur la pratique Attestations de transactions de Stout, un leader dans le domaine, régulièrement reconnu comme l’un des principaux fournisseurs d’attestations d’équité aux États-Unis depuis 2012 par le Global M&A Financial Advisory Review de LSEG (anciennement, Global Mergers & Acquisitions Review de Refinitiv).
